Mentions légales

Copyright
Toute reproduction ou distribution des informations, textes et images disponibles sur ce site est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits correspondants. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122- 5. 2° et 3° al., d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles
En vertu des lois et règlements en vigueur, en particulier l'article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Catherine Jehanno en cliquant sur ce lien.

Hébergement : Awelty - http://www.e-monsite.com